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À l’arrêt de bus, j’ai rencontré une connaissance éloignée qui tenait un emballage à la main. Il m’a demandé si j’acceptais de garder son colis jusqu’à son retour après l’achat d’un produit dans un magasin voisin. J’ai accepté et pris le colis. Mais une demi-heure s’est écoulée, j’avais déjà manqué deux bus, et cette connaissance n’était pas revenue ; je n’avais pas son numéro de téléphone. J’ai donc décidé de monter dans le bus avec le colis. Malheureusement, il y a soudain eu une forte affluence dans le bus et, indépendamment de ma volonté, le colis est tombé ; j’ai entendu un bruit de casse. Quelque temps plus tard, cette connaissance a réussi à me joindre par téléphone et a demandé son colis. Lorsque je lui ai dit que son contenu s’était cassé, il a exigé un paiement, affirmant qu’il s’agissait d’un cristal coûteux, etc., et que je n’aurais pas dû monter dans le bus avant son retour. Suis-je tenu de payer ?
En principe, même un dépositaire bénévole qui emporte le dépôt avec lui en voyage est responsable, même en cas de force majeure, car il n’a pas le droit de l’emporter en voyage. Toutefois, dans le cas décrit, vous êtes dispensé de paiement. La raison est que le déposant ne peut pas « enchaîner » le dépositaire pour son dépôt ; de plus, lorsque vous êtes monté dans le bus, il n’y avait pas de forte affluence et vous n’êtes pas entré dans un endroit où il était manifeste qu’un dommage se produirait.
Sources et motifs :
La règle est rapportée dans le Choul’han Aroukh, ‘Hochen Michpat, lois du dépôt (chapitre 293, paragraphe 3), en ces termes :
« Celui qui dépose [un bien] chez son prochain, et que le propriétaire du dépôt part outre-mer, tandis que le dépositaire souhaite naviguer ou partir avec une caravane : s’il vient remettre le dépôt au tribunal rabbinique, il est libéré de sa responsabilité de garde. En effet, on ne retient pas un homme dans ce pays à cause du dépôt d’un autre qui est parti ; et on ne lui dit pas de l’emporter avec lui, de peur qu’un cas de force majeure ne lui arrive et qu’il n’en devienne responsable. Le tribunal rabbinique le confie à une personne digne de confiance à ses yeux, au titre de la restitution d’un objet perdu à son propriétaire. » Il en ressort que l’on n’emprisonne pas le dépositaire à cause du dépôt ; il le remet plutôt au tribunal rabbinique, non pas en vertu des lois du dépôt, mais au titre de la restitution d’un objet perdu. La source de cette règle se trouve dans Maïmonide, Lois du prêt et du dépôt (chapitre 7, loi 12). Le Maguid Michné écrit qu’elle n’a pas de source dans le Talmud, mais qu’elle est conforme à la raison.
Toutefois, lorsqu’il n’est pas possible de le remettre au tribunal rabbinique, comme dans notre cas, le Rama ajoute dans sa note : « S’il ne pouvait le laisser dans une localité et qu’il devait l’emporter avec lui dans le désert, en raison d’un danger ou parce qu’un dépositaire qui confie à un autre dépositaire [en devient responsable], et qu’il lui a été enlevé par un cas de force majeure, certains disent que le dépositaire est exempté (Mordekhaï, chap. HaGozel). » Le Levouch explique : c’est-à-dire qu’il ne pouvait pas le confier à un autre gardien, car il serait alors responsable du fait qu’un dépositaire a confié à un autre dépositaire ; il a donc dû emporter le dépôt avec lui afin qu’il ne se perde pas. Certains estiment qu’il en est exempté. Il convient donc de vous exempter dans le cas présent.
Il faut toutefois savoir que cette exemption est conditionnée au fait que le dépositaire ne l’ait pas, dès le départ, emporté dans un endroit où il était probable qu’un dommage survienne. Dans ce cas, même selon cet avis rapporté par le Rama, il serait responsable même si le dommage résultait d’un cas de force majeure, comme l’explique le Chakh au nom du Maharchal.
Attention !
En aucun cas on ne pourra apprendre d'un cas à l'autre. Chaque situation est différente. Il faudra toujours demander la question dans son contexte afin de recevoir une réponse adéquate. La Hala'ha peut changer en fonction des conditions et des circonstances. De manière générale, il est toujours préférable de contacter directement des Rabbanim et vérifier avec eux la Hala'ha spécifique à votre cas. Rencontrer un Rav, face à face, est toujours préférable à un contact virtuel ou téléphonique.
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